Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECORCE
CAROLEX Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98717107
Date de dépôt :
04/02/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/02/2008

Présentation de la marque ECORCE

Déposée le 4 février 1998 par la Société Anonyme (SA) CAROLEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ECORCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-12 du 20 mars 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAROLEX domicilié(e) Zone Industrielle, 49160 LONGUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 814 752 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAILLON S.A. - France.

La marque ECORCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98717107.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECORCE est expirée depuis le 4 février 2008.

CAROLEX a également déposé les autres marques suivantes : CAROBIO , AXPRINT , CAROSEAL , CAROFORM , GERPRINT , CAROCLEAR , CARLYPRO , AXCLEAR


CAROLEX Société Anonyme - Zone Industrielle, 49160 LONGUE - France - SIREN 319814752


GAILLON S.A. - France


Inscription le 6 août 1998 - Retrait partiel n°259845 - Publication au BOPI 1998-08-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-47

Publication - Publication le 20 mars 1998 au BOPI 1998-12

Papier, carton et produits en ces matières pour l'imprimerie ; articles pour reliures et classement ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; articles pour photographies ; articles pour la papeterie ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer. Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.